Maroc/ Conseil de gouvernement : l'ordre du jour de la réunion du jeudi 8 octobre

Maroc/ Conseil de gouvernement : l'ordre du jour de la réunion du jeudi 8 octobre

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi 8 octobre, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.

Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé sur la Stratégie nationale de développement durable 2035, présenté par la ministre de la Transition énergétique et du Développement durable.

Il examinera, par la suite, un projet de loi modifiant et complétant la loi relative au Code de commerce, avant de se pencher sur deux projets de décret, dont le premier modifie et complète le décret portant réorganisation de l'Institut national des Beaux-Arts, tandis que le deuxième porte application des dispositions de l'article 7 de la loi relative aux établissements de protection sociale, ajoute le communiqué.

cndp

Déclaration N° : D-NL-189/2020

Dossier presse : 2022/02

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